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ARTICLE 1 - Champ d'application

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Les présentes Conditions Générales de Vente (les « CGV ») constituent le socle unique de la relation commerciale entre les parties.
Elles ont pour objet de définir les conditions dans lesquelles la Société Little Robot fournit à tout consommateur voulant passer commande sur le site.

Siège social : 440 avenue Maurice Dauvergne 77350 Le Mée Sur Seine.

Siret : 88454829800014

Inscrite à la chambre des métiers et de l’artisanat de Melun

TVA non applicable

Elles s'appliquent, sans restriction ni réserve, à toutes les ventes rendues par Little Robot auprès des Clients, quelles que soit les clauses pouvant figurer sur les documents du Client, et notamment ses conditions générales d'achat.

Toute commande implique, de la part du Client, l'acceptation sans réserve des présentes Conditions Générales de Vente que Little Robot se réserve le droit de modifier ponctuellement.
Les renseignements figurant sur le site internet et tarifs de Little Robot sont donnés à titre indicatif et sont révisables à tout moment. Little Robot est en droit d'y apporter toutes modifications qui lui paraîtront utiles.

L’achat de produit Little Robot est destiné à l’usage personnel. Toutes reventes des produits est interdit.

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ARTICLE 2 - Commandes

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2-1 Toute prise de commande doit en premier lieu faire l’objet de l’ouverture d’un compte client.
L’ouverture d’un compte client est faite après acceptation par le Client de nos CGV, lesdites CGV devant être signées par une personne habilitée à engager l’entreprise. 

Le client choisit ses produits et le place dans son panier en cliquant sur « ajouter au panier ». Le client doit préciser chaque personnalisation d’article (choix des tissus etc), sinon, Little Robot se donne le droit de choisir à la place du client. 

Le client peut vérifier sa commande dans son panier et vérifier le montant de la commande. Il peut modifier ou annuler sa commande.

Le paiement s’effectue ensuite via Stripe ou Paypal. L’enregistrement electronique de la commande est considéré comme preuve d’achat.

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2-2 Modifications de la commande 
Les éventuelles modifications de la commande demandées par le Client ne seront prises en compte que si les tissus demandés ne sont plus disponible, à la seule condition que Little Robot n'ait pas mis à jour les tissus dans le catalogue. Seul Little Robot se réserve le droit d’annuler une commande seulement dans ce cas-là.

Si erreur du client, la commande ne peut-être annulée, mais peut être modifiée.

 

2-3 Délais de commandes
‍ Les délais de fabrication sont affichés dans l’accueil du site et varient en fonction des commandes actuelles. Les délais ne comprennent pas le délai de livraison, une rupture de stock d’une matière première.
 

ARTICLE 3 - Tarifs

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Les tarifs s'entendent nets, en Euros et HT. Une facture est établie par Little Robot et remise au Client lors de chaque vente.

Les tarifs sont établis par Little Robot, qui se réserve le droit de les modifier à tout moment, entendu que le prix affiché le jour du paiement sera le seul applicable à l’acheteur. 

Les tarifs affichés ne comprennent pas les frais de livraison, les options proposées.

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ARTICLE 4 - Conditions de règlement

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La confirmation d’une commande entraîne l’acceptation des présentes CGV.

Paiement sécurisé via Stripe ou Paypal : L’acheteur s’engage à régler l’intégralité de sa commande . Little Robot ne prend en compte la commande qu’après validation du paiement. 

 

En cas de non-respect des conditions de paiement figurant ci-dessus, Little Robot se réserve également le droit de suspendre voire d'annuler la commande du Client, de suspendre l'exécution de ses obligations en application de l'article 1219 du Code civil.

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ARTICLE 5 – Livraisons

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Le prix des livraisons est pensé en fonction du poids selon une tarification des services. Il est automatiquement calculé par le site en ligne Little Robot. 

Les commandes sont envoyées selon l’adresse qui figure sur le bon de commande, via La poste. Les délais de livraison ne dépendent pas de Little Robot.

Si lors de vos achats, le client commande des « articles sur stock » et des « articles sur commandes », Little Robot ne peut honorer les délais d’envois prévus pour les articles sur stock. Le client devra alors attende la confection des « articles sur commande », ou bien passer deux commandes différentes afin de valider deux envois différents.

Little Robot ne peut être tenu responsable du délai de livraison, de la détérioration des colis etc. Les risques liés au transport sont donc à la charge du client. En cas de réception d’un colis détérioré ou de non reception du colis, le client se doit de protester auprès du service de livraison. Little Robot n'est en aucun cas responsable des colis non livrés ou détériorés.

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ARTICLE 6 – Garantie

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Il convient que si le produit n’apporte pas entière satisfaction au client (seulement si Little Robot n'a pas réalisé exactement le produit demandé) malgré le soin apporté par Little Robot, le client a deux semaines, à compter de la date de reception, pour faire une réclamation à Little Robot (à condition que le produit n'ait été utilisé). Deux solutions s’offriront : l’envoi d’un autre produit similaire ou d’une même valeur de prix, ou le remboursement via un bon d’achat valable 6 mois sur le site Little Robot. Cette garantie ne prend pas en compte les produits réalisés avec la personnalisation des prénoms.

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Les articles endommagés à cause d’une utilisation inhabituelle ne peuvent faire l’objet de cette garantie.

Cette garantie ne comprends pas les frais de livraison de retour, et de renvoi. 

  

ARTICLE 7 - Engagement

Little Robot s’engage à réaliser toutes commandes passées sur le site par le client, et à respecter ses choix de tissus et options. Tout envoi devra faire l’objet d’un respect de livraison de produits conformes à la description.

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ARTICLE 8 - Droit de propriété intellectuelle

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Little Robot reste propriétaire de tous les droits de propriété intellectuelle sur les produits présentés sur le site. Aucune reproduction ou exploitation des éléments proposés sur le site Little Robot n’est autorisée.
 

Le Client s’engage à n’utiliser aucun supports à des fins commerciales.

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ARTICLE 9 - Force majeure

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Les parties ne pourront être tenus pour responsables si la non-exécution ou le retard dans l'exécution de l'une quelconque de leurs obligations, telles que décrites dans les présentes découle d'un cas de force majeure, au sens de l'article 1218 du Code civil.

La force majeure désigne un événement dont Little Robot ne peut être tenu pour responsable. Ainsi, une maladie, une catastrophe naturelle, un accident lié aux outillages, une panne de machine à coudre, un incendie, une difficulté d’approvisionnement etc constituent un cas de force majeur.

L'exécution de l'obligation est suspendue pendant toute la durée de la force majeure si elle est temporaire. Par conséquent, dès la disparition de la cause de la suspension de leurs obligations réciproques, Little Robot fera tous leurs efforts pour reprendre le plus rapidement possible l'exécution normale de ses obligations contractuelles..

 

ARTICLE 10 - Litiges

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Tous les litiges auxquels le présent contrat pourrait donner lieu, concernant tant sa validité, son interprétation, son exécution, sa résolution, leurs conséquences et leurs suites seront soumis à la compétence exclusive du Tribunal de Commerce de la région, même en cas de pluralité d’instances ou de parties, d’appel en garantie ou de référé.

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ARTICLE 11 - Acceptation du Client

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Les présentes Conditions Générales de Vente sont expressément agréées et acceptées par le Client, qui déclare et reconnaît en avoir une parfaite connaissance, et renonce, de ce fait, à se prévaloir de tout document contradictoire et, notamment, ses propres conditions générales d'achat, qui seront inopposables à Little Robot, même s'il en a eu connaissance.

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